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Article (Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des jurys sanctionnant les études de la formation polytechnicienne)

Article (Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des jurys sanctionnant les études de la formation polytechnicienne)

Art. 3. - L'arrêté du 26 septembre 1988 fixant la composition du jury de passage et du jury de sortie de l'Ecole polytechnique est abrogé.