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Article (Arrêté du 30 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 23 février 1989 fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles Structures métalliques)

Article (Arrêté du 30 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 23 février 1989 fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles Structures métalliques)

Art. 3. - Toutes dispositions relatives au certificat d'aptitude professionnelle Métallerie figurant en annexe II à l'arrêté du 23 février 1989 fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles Structures métalliques sont abrogées.