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Article (Arrêté du 28 avril 1998 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Article (Arrêté du 28 avril 1998 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Art. 2. - L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 1989 susvisé est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 115 du 19/05/1998 page 7597 à 7598

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