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Article (Arrêté du 25 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 25 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1997 susvisé est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919

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