Art. 11. - La première session du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1999.
La dernière session du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 6 août 1991 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et de l'arrêté du 6 août 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, aura lieu en 1998. A l'issue de cette session, les arrêtés du 6 août 1991 précités sont abrogés.