Article (Arrêté du 18 juillet 2001 portant modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))
Article (Arrêté du 18 juillet 2001 portant modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))