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Article (Arrêté du 9 mars 1998 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications)

Article (Arrêté du 9 mars 1998 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications)

Art. 2. - Un nouveau scrutin sera organisé pour procéder à l'élection des huit membres élus représentant les enseignants-chercheurs et les autres catégories de personnel prévus à l'article 1er.

Il sera procédé à une nouvelle nomination des collaborateurs du directeur d'école dans les conditions prévues à l'article 1er. La durée du mandat de ceux-ci est égale à celle qui reste à courir pour les autres membres nommés.

Le mandat des autres membres nommés ou élus n'est pas modifié.