Article (Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement)

Art. 20. - Les jurys de TPFE se réunissent lors de sessions annuelles. Chaque école organise une ou deux sessions d'une durée maximale d'une semaine. Les soutenances sont publiques.