Article (Arrêté du 27 mai 1997 fixant le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications)
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 19 juin 1997, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.