Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant habilitation conjointe de l'université de Saint-Etienne, de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne et de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 2. - L'habilitation est accordée pour trois ans à compter de l'année universitaire 1995-1996.