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Article (Arrêté du 29 mai 1997 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Article (Arrêté du 29 mai 1997 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 1989 modifié susvisé est complétée comme suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0127 du 03/06/97 Page 8948 a 8949
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