Article (Arrêté du 29 janvier 1997 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine)
Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 4 décembre 1990 susvisé est remplacée par les dispositions figurant en annexe.