Article (Arrêté du 14 février 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)
Art. 6. - Au chapitre 10 (Hormonologie) :
1. Au préambule, il est ajouté : « Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages dans le sang. » 2. Supprimer dans le préambule : « Exécution d'un même acte sur des prélèvements répétés (exemple : épreuve fonctionnelle) : cotation maximale : trois fois la cotation unitaire. »,
et remplacer par :
« Exécution d'un même acte sur des prélèvements sanguins répétés dans le cadre d'épreuves fonctionnelles cotation maximale trois fois la cotation unitaire. » 3. Supprimer l'intitulé de l'examen 0450 : « Recherche de HCG ou de bêta-HCG par méthode immunologique en vue d'un diagnostic de grossesse. »,
et le remplacer par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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Ajouter après le libellé 0450 :
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4. Supprimer l'intitulé de l'examen 0471 et le remplacer par :
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5. A l'intitulé 0472, supprimer : « Dosage de la gonadotropine LH » et le remplacer par :
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Ajouter après le libellé 0472 :
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6. A l'intitulé 0473, supprimer : « Dosage de la gonadotropine FSH » et le remplacer par :
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Ajouter après le libellé 0473 :
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7. A l'intitulé 0461, supprimer : « 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxycortisol » et remplacer par : « 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxicortisol urinaires ».
8. A l'intitulé 0462, supprimer : « Cortisol (sang ou urines) » et remplacer par : « Dosage du cortisol dans le sang ».
9. A l'intitulé 0466, supprimer : « Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) » et remplacer par : « Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) urinaire ».
10. A l'intitulé 0467, supprimer : « Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) » et remplacer par : « Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) urinaire ».
11. A l'intitulé 0469, supprimer l'intitulé : « Dosage d'oestrogènes totaux urinaires. - Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0331 »,
et le remplacer par :
« Dosage d'oestrogènes urinaires ».
12. A l'intitulé 0331, supprimer : « Estradiol (chez la femme) » et remplacer par : « Dosage d'estradiol dans le sang (chez la femme) ».
Supprimer la phrase : « Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0469 ».
13. Après l'intitulé 0360, supprimer :
« Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens suivants (par technique utilisant un marqueur isotope ou non isotope) :
- thyroxine (T4) totale ou libre (non cumulables) ;
- triiodothyronine (T3) totale ou libre (non cumulables) ;
- TSH :
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et remplacer par :
« Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens sanguins suivants (par technique utilisant un marqueur isotopique ou non isotopique) :
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Les examens 1366, 1367, 1368, 1369, 1371, 1372 et 1373 ne sont pas cumulables entre eux. » 14. Supprimer le dernier paragraphe du chapitre 10, soit la phrase :
« Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370, 0471 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées. »