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Article (Arrêté du 20 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1991 modifié relatif à la mise en oeuvre du stage de six mois prévu par l'article R.* 343-4 du code rural)

Article (Arrêté du 20 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1991 modifié relatif à la mise en oeuvre du stage de six mois prévu par l'article R.* 343-4 du code rural)

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 janvier 1991 susvisé, les mots : « conformément à l'article 2 du décret no 88-176 du 23 février 1988 modifié » sont remplacés par les mots : « conformément à l'article R.* 343-4 du code rural ».