Article (Arrêté du 22 janvier 1997 créant une zone de protection spéciale contre les pollutions atmosphériques en Ile-de-France)
A N N E X E
Liste des communes visées à l'article 1er
Dans la Seine-et-Marne :
Brou-sur-Chantereine ;
Bussy-Saint-Georges ;
Bussy-Saint-Martin ;
Carnetin ;
Chalifert ;
Champs-sur-Marne ;
Chanteloup ;
Chelles ;
Chessy ;
Collégien ;
Combs-la-Ville ;
Conches ;
Courtry ;
Croissy-Beaubourg ;
Dampmart ;
Emerainville ;
Gouvernes ;
Guermantes ;
Lagny-sur-Marne ;
Lésigny ;
Lognes ;
Mitry-Mory ;
Montévrain ;
Noisiel ;
Pomponne ;
Pontault-Combault ;
Roissy ;
Saint-Thibault-des-Vignes ;
Servon ;
Thorigny-sur-Marne ;
Torcy ;
Vaires-sur-Marne ;
Villeparisis.
Dans les Yvelines :
Achères ;
Aigremont ;
Andrésy ;
Bazoches-sur-Guyonne ;
Bois-d'Arcy ;
Bougival ;
Buc ;
Buchelay ;
Carrières-sous-Poissy ;
Carrières-sur-Seine ;
Celle-Saint-Cloud (La) ;
Chambourcy ;
Chapet ;
Châteaufort ;
Chatou ;
Chanteloup-les-Vignes ;
Chesnay (Le) ;
Chevreuse ;
Clayes-sous-Bois (Les) ;
Coignières ;
Conflans-Sainte-Honorine ;
Croissy-sur-Seine ;
Elancourt ;
Etang-la-Ville (L') ;
Evecquemont ;
Follainville-Dennemont ;
Fontenay-le-Fleury ;
Fourqueux ;
Gaillon-sur-Montcient ;
Gargenville ;
Guyancourt ;
Hardricourt ;
Houilles ;
Issou ;
Jouars-Pontchartrain ;
Jouy-en-Josas ;
Juziers ;
Limay ;
Loges-en-Josas (Les) ;
Louveciennes ;
Magnanville ;
Magny-les-Hameaux ;
Maisons-Lafitte ;
Mantes-la-Jolie ;
Mantes-la-Ville ;
Mareil-Marly ;
Marly-le-Roi ;
Maurepas ;
Maurecourt ;
Medan ;
Mesnil-le-Roi (Le) ;
Mesnil-Saint-Denis (Le) ;
Meulan ;
Mézy-sur-Seine ;
Montesson ;
Montigny-le-Bretonneux ;
Mureaux (Les) ;
Neauphle-le-Château ;
Neauphle-le-Vieux ;
Orgeval ;
Pecq (Le) ;
Plaisir ;
Poissy ;
Porcheville ;
Port-Marly (Le) ;
Rocquencourt ;
Saint-Cyr-l'Ecole ;
Saint-Germain-de-la-Grange ;
Saint-Germain-en-Laye ;
Saint-Rémy-lès-Chevreuse ;
Sartrouville ;
Toussus-le-Noble ;
Trappes ;
Tremblay-sur-Mauldre (Le) ;
Triel-sur-Seine ;
Vaux-sur-Seine ;
Vélizy-Villacoublay ;
Verneuil-sur-Seine ;
Vernouillet ;
Verrière (La) ;
Versailles ;
Vésinet (Le) ;
Villennes-sur-Seine ;
Villepreux ;
Villiers-Saint-Frédéric ;
Viroflay ;
Voisins-le-Bretonneux.
Dans l'Essonne :
Arpajon ;
Athis-Mons ;
Ballainvilliers ;
Bièvres ;
Boissy-sous-Saint-Yon ;
Bondoufle ;
Boussy-Saint-Antoine ;
Brétigny-sur-Orge ;
Breuillet ;
Breux-Jouy ;
Brunoy ;
Bruyères-le-Châtel ;
Bures-sur-Yvette ;
Champlan ;
Chilly-Mazarin ;
Corbeil-Essonnes ;
Coudray-Montceaux (Le) ;
Courcouronnes ;
Crosne ;
Draveil ;
Egly ;
Epinay-sous-Sénart ;
Epinay-sur-Orge ;
Etiolles ;
Evry ;
Fleury-Mérogis ;
Fontenay-le-Vicomte ;
Gif-sur-Yvette ;
Gometz-le-Châtel ;
Grigny ;
Igny ;
Juvisy-sur-Orge ;
Leuville-sur-Orge ;
Linas ;
Lisses ;
Longjumeau ;
Longpont-sur-Orge ;
Marcoussis ;
Massy ;
Mennecy ;
Montgeron ;
Montlhéry ;
Morangis ;
Morsang-sur-Orge ;
Morsang-sur-Seine ;
Norville (La) ;
Nozay ;
Ollainville ;
Ormoy ;
Orsay ;
Palaiseau ;
Paray-Vieille-Poste ;
Plessis-Pâté (Le) ;
Quincy-sous-Sénart ;
Ris-Orangis ;
Saclay ;
Sainte-Geneviève-des-Bois ;
Saint-Aubin ;
Saint-Germain-lès-Arpajon ;
Saint-Germain-lès-Corbeil ;
Saint-Michel-sur-Orge ;
Saint-Pierre-du-Perray ;
Saintry-sur-Seine ;
Saint-Yon ;
Saulx-les-Chartreux ;
Savigny-sur-Orge ;
Soisy-sur-Seine ;
Varennes-Jarcy ;
Vauhallan ;
Verrières-le-Buisson ;
Vigneux-sur-Seine ;
Villabé ;
Villebon-sur-Yvette ;
Ville-du-Bois (La) ;
Villemoison-sur-Orge ;
Villejust ;
Villiers-le-Bâcle ;
Villiers-sur-Orge ;
Viry-Châtillon ;
Wissous ;
Yerres ;
Ulis (Les).
Dans le Val-d'Oise :
Andilly ;
Argenteuil ;
Arnouville-lès-Gonesse ;
Auvers-sur-Oise ;
Beauchamp ;
Bessancourt ;
Bezons ;
Bonneuil-en-France ;
Bouffémont ;
Butry-sur-Oise ;
Cergy ;
Champagne-sur-Oise ;
Cormeilles-en-Parisis ;
Deuil-la-Barre ;
Domont ;
Eaubonne ;
Ecouen ;
Enghien-les-Bains ;
Eragny ;
Ermont ;
Ezanville ;
Franconville ;
Frépillon ;
Frette-sur-Seine (La) ;
Garges-lès-Gonesse ;
Gonesse ;
Groslay ;
Herblay ;
Isle-Adam (L') ;
Jouy-le-Moutier ;
Margency ;
Mériel ;
Méry-sur-Oise ;
Montigny-lès-Cormeilles ;
Montlignon ;
Montmagny ;
Montmorency ;
Nesles-la-Vallée ;
Neuville-sur-Oise ;
Osny ;
Parmain ;
Pierrelaye ;
Piscop ;
Plessis-Bouchard (Le) ;
Pontoise ;
Puiseux-Pontoise ;
Saint-Brice-sous-Forêt ;
Saint-Gratien ;
Saint-Leu-la-Forêt ;
Saint-Ouen-l'Aumône ;
Saint-Prix ;
Sannois ;
Sarcelles ;
Soisy-sous-Montmorency ;
Taverny ;
Valmondois ;
Vauréal ;
Villiers-Adam ;
Villiers-le-Bel.