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Article (Arrêté du 8 janvier 1997 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Production et maintenance dans les industries du feu)

Article (Arrêté du 8 janvier 1997 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Production et maintenance dans les industries du feu)

Art. 3. - Le titre d'ingénieur diplômé mentionné à l'article 1er ci-dessus prend la dénomination : « ingénieur III F, diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Production et maintenance dans les industries du feu ».