Article (Arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique)
Art. 47. - Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables à l'Ecole nationale de la photographie d'Arles, ni aux trois écoles nationales supérieures d'art.