Article (Arrêté du 2 avril 1997 modifiant l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole)
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 2 avril 1997, l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole est modifié ainsi qu'il suit :
« 1o c) Représentants des chambres d'agriculture :
« Titulaire : Salmon (Jean) ;
« Suppléant : Jeanlin (Marc) ;
« Titulaire : Viricel (Jean-Paul) ;
« Suppléant : Landuré (Anne).
« d) Représentants du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) :
« Titulaire : Bisserié (Jean-Marc) ;
« Suppléant : Saubiez (Michel).
« Représentants de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
« Titulaire : Daigney (Jean-Claude) ;
« Suppléant : Papin (Henri).
« 2o a) Représentants de la Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture (FSU) :
« Titulaire : Laurence (Daniel) ;
« Suppléant : Chaignot (Michel).
« Représentants des syndicats nationaux de la Confédération générale du travail Force ouvrière du ministère de l'agriculture (CGT-FO) :
« Titulaire : Delmas (Michel) ;
« Suppléant : Briand (Jean-Pierre).
« Représentants de la Fédération CFDT des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
« Titulaire : Piécuch (Raymonde) ;
« Suppléant : Delpérié (Max).
« b) Représentants du Syndicat national de l'enseignement chrétien CFTC (SNEC-CFTC) :
« Titulaire : Paillé (Roland) ;
« Suppléant : Parent (Jean-Pierre).
« Représentants du Syndicat national des personnels d'organismes d'éducation et de promotion en milieu rural CGT-FO (SFOPE) :
« Titulaire : Defois (Stéphane) ;
« Suppléant : Bister (Jean-Francis).
« Représentant de la Fédération de l'enseignement privé CFDT (FEP-CFDT) :
« Titulaire : Poucet (Bruno) ;
« Suppléant : Aubrun (Jean-Paul).
« 3o a) Représentants de l'Union fédérale agricole de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (UFA-PEEP) :
« Titulaire : Servais (Jacqueline) ;
« Suppléant : Peytavin (Michel) ;
« Titulaire : Bunod (Marie-Claire) ;
« Suppléant : Devictor (François) ;
« Titulaire : Henry (Danièle) ;
« Suppléant : Lefêvre (André).
« Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
« Titulaire : Dupon-Lahitte (Georges) ;
« Suppléant : Chambat (Jean-Paul) ;
« Titulaire : Piot (Jocelyne) ;
« Suppléant : Ehrlich (Geneviève) ;
« Titulaire : Bartolomei (Maguy) ;
« Suppléant : Partula (Patrice).
« Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par la Fédération familiale nationale pour l'enseignement agricole privé (FFNEAP) : « Titulaire : Valayer (Marthe) ;
« Suppléant : Le Roy (Alexis).
« Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
« Titulaire : Subrin (François) ;
« Suppléant : Lumineau (Jean-Michel).
« Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) :
« Titulaire : Hamayon (Anne-Marie) ;
« Suppléant : Jopeck (Bernard).
« b) Représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA) :
« Titulaire : Gaudinat (Jacques) ;
« Suppléant : Sergent (Evelyne).
« Représentants de l'Association des industries agroalimentaires (ANIA) :
« Titulaire : Leconte (Michèle) ;
« Suppléant : Kelly (Antony).
« Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :
« Titulaire : Devienne (Désiré) ;
« Suppléant : Corre (Hélène) ;
« Titulaire : Méhaignerie (Maryannick) ;
« Suppléant : Deléris (Christian).
« Représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :
« Titulaire : Bonnin (Thierry) ;
« Suppléant : Despey (Jérôme).
« Représentants de la Confédération paysanne (CP) :
« Titulaire : Leroy (Jean-Pierre) ;
« Suppléant : Cabaret (Jean).
« Représentants de la Fédération générale agroalimentaire CFDT (FGA-CFDT) : « Titulaire : Gemon (Jean-Michel) ;
« Suppléant : Garnier (Jean-Paul). »