Article (Décret no 96-807 du 10 septembre 1996 relatif à l'Ecole française de Rome)
Art. 3. - L'Ecole française de Rome comprend trois sections :
- la première regroupe les études relevant de l'Antiquité ;
- la seconde regroupe les études relevant du Moyen Age ;
- la troisième regroupe les études relevant des époques moderne et contemporaine.
Elle accueille dans chacune des trois sections des membres et des boursiers. L'Ecole française de Rome peut recevoir, sur l'invitation de son directeur, des personnes qualifiées pour conseiller ses membres, participer aux programmes scientifiques, aux fouilles, aux colloques et aux séminaires qu'elle organise.
Les conditions d'accueil, en particulier financières, de ces personnes qualifiées sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
L'Ecole française de Rome peut recevoir des membres étrangers.
TITRE II
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
ET SCIENTIFIQUE