Article (Arrêté du 6 août 1996 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du Syndicat des transports parisiens)
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er juillet 1996, à soixante-sept emplois répartis comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0212 du 11/09/96 Page 13523 a 13524
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