Article (Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore))
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juillet 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Caterpillar Inc. (Etats-Unis), représenté en France par Bergerat Monnoyeur Travaux publics, 117, rue Charles-Michels, B.P. 169, 93208 Saint-Denis Cedex 01.
Désignation de l'engin tombereau rigide ; marque et type Caterpillar,
771 D.
Marque et type du moteur : Caterpillar, 3408 E ; puissance et régime nominaux : 369,00 kW à 2 000 tours par minute.