Article (Décret no 96-477 du 30 mai 1996 relatif à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur)
A N N E X E I
1. Définition des parties de l'article chaussant à identifier et pictogrammes ou indications textuelles correspondants.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0127 du 02/06/96 Page 8178 a 8181
......................................................
2. Définition des matériaux et symboles correspondants.
Les pictogrammes concernant les matériaux doivent apparaître sur l'étiquette à proximité de ceux concernant les trois parties de l'article chaussant visées à l'article 3 et à la partie 1 de l'annexe.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0127 du 02/06/96 Page 8178 a 8181
......................................................
A N N E X E I I
Exemples d'articles chaussants visés par le présent décret
Les « articles chaussants » peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement par les lacets ou des rubans amovibles, jusqu'aux bottes cuissardes dont la tige recouvre la jambe et la cuisse. Cette définition couvre donc notamment :
1. Les chaussures basses d'intérieur ou d'extérieur, des types courants sans talon ou à talon plat ou haut ;
2. Les bottillons bas, les demi-bottes, les hautes bottes et les bottes cuissardes ;
3. Les sandales de différents types, les « espadrilles » (chaussures à tige de toile dont la semelle est composée de matériaux végétaux tressés) ;
les chaussures pour le tennis, la course à pied et les autres sports ; les sandales de bain et autres chaussures de loisirs ;
4. Les chaussures spéciales pour la pratique des sports munies ou prévues pour la fixation de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires, ainsi que les chaussures de patinage, les chaussures de ski, les chaussures pour la lutte, les chaussures pour la boxe et les chaussures pour le cyclisme. Sont également inclus les articles composites formés de chaussures et de patins (à glace ou à roulettes) fixés ensemble ;
5. Les chaussons de danse ;
6. Les chaussures obtenues d'une seule pièce, notamment par moulage du caoutchouc ou des matières plastiques, à l'exclusion des articles à jeter faits de matériaux légers (papiers, films en matière plastique, etc.,
dépourvus de semelles rapportées) ;
7. Les couvre-chaussures, qui se portent sur les chaussures et qui, dans certains cas, sont dépourvus de talon ;
8. Les chaussures à jeter, à semelles rapportées, conçues généralement pour être utlisées une seule fois ;
9. Les chaussures orthopédiques ;
10. Les pantoufles ;
11. Les chaussons pour bébés.