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Article (Arrêté du 23 mai 1996 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée)

Article (Arrêté du 23 mai 1996 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du musée de l'armée)




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0135 du 12/06/96 Page 8729 a 8730
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