Nota. - Le présent arrêté et ses annexes II, III, IV et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.
Le présent arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au ministère de l'équipement, des transports et du logement (bureau de la formation et de l'éducation maritime), 3, place de Fontenoy, 75007 Paris, ou à l'ENMM, rue Gabriel-Péri, 44103 Nantes Cedex 4.
Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.