Article (Arrêté du 20 juin 1996 portant nomination et acceptation de démission aux groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation)
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 20 juin 1996, sont nommés membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation :
Groupe d'experts Prothèses articulaires
M. Marotte (J.-H.) (centre chirurgical de la Porte-de-Pantin) ;
M. Dambreville (A.) (clinique Saint-Michel-et-Sainte-Anne, Quimper) ;
M. Fessy (H.) (université Claude-Bernard, Lyon) ;
M. Van de Velde (D.) (clinique du Parc, Saint-Saulve).