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Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho))

Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho))



Art. 9. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 susvisé (maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves grain) :
Cécilia : variété pouvant être commercialisée sous forme d'une association de 50 p. 100 de semences produites avec utilisation de stérilité mâle et de 50 p. 100 de semences produites avec castration.