Article (Arrêtés du 24 juillet 1996 portant promotion (génie rural, eaux et forêts))
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 24 juillet 1996, les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux :
A compter du 1er janvier 1996
M. Baschet (Jean-François).
M. Teyssier (François).
M. Galland (Henri).
M. Berne (André) (en service détaché).
M. Sauvage (Bruno).
M. Ernoult (Patrick).