Article (Arrêté du 10 octobre 1996 relatif aux installations spécialisées d'incinération et aux installations de coïncinération de certains déchets industriels spéciaux)
4o Autres substances non citées plus haut
Pour le chlorure d'hydrogène et le fluorure d'hydrogène, pour le cadmium et ses composés ainsi que le thallium et ses composés, le mercure et ses composés, le total des autres métaux lourds (Sb + As + Pb + Cr + Co + Cu + Mn + Ni + V + Sn + Se + Te), la somme de ces autres métaux lourds (Sb + As + Pb + Cr + Co + Cu + Mn + Ni + V + Sn + Se + Te) et du zinc et ses composés, les dioxines et furannes, les limites d'émission fixées à l'article 11 (b, c et d) du titre II sont applicables.
Les valeurs limites définies en application des 1o à 4o ci-dessus remplacent les valeurs limites fixées aux articles 5, 6 et 7 de l'arrêté ministériel du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries.
TITRE IV
INSTALLATIONS EXISTANTES