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Article (Arrêté du 9 février 1996 fixant les conditions d'attribution du complément indemnitaire variable versé aux personnels en fonction dans les services de Météo-France)

Article (Arrêté du 9 février 1996 fixant les conditions d'attribution du complément indemnitaire variable versé aux personnels en fonction dans les services de Météo-France)

Art. 2. - Les coefficients de pondération prévus à l'article 5 du décret du 9 février 1996 susvisé sont les suivants pour les trois exercices débutant le 1er janvier 1995 :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0036 du 11/02/96 Page 2255
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