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Article (Arrêté du 30 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 30 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 6. - L'article 1er de l'arrêté du 9 janvier 1996 susvisé est modifié comme suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0040 du 16/02/96 Page 2543 a 2544
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