Article (Arrêté du 15 février 1996 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1981 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique Arts appliqués)
Art. 3. - L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 1981 susvisé est modifiée comme suit :
En ce qui concerne les épreuves de contrôle d'enseignement général facultatives, lire :
« Mathématiques, durée : vingt minutes, coefficient 4 ;
« Arts, techniques et civilisations, durée : vingt minutes, coefficient 4. » En ce qui concerne l'épreuve facultative, lire :
« Seconde langue vivante : vingt minutes ;
« Langue régionale : vingt minutes ;
« Education musicale : une heure trente. »