Article (Arrêté du 20 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à la série Sciences et technologies du produit agroalimentaire du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole)
(1) Les annexes peuvent être consultées au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de la politique des formations de l'enseignement général, technologique et professionnel, bureau des enseignements technologiques et professionnels), 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP.
Elles peuvent être acquises à titre onéreux au Centre national de promotion rurale (C.N.P.R.), Marmilhat, 63370 Lempdes.