Article (Arrêté du 24 juillet 1995 relatif aux registre et plans à établir et tenir à jour)
Art. 3. - Plan d'ensemble. - Il est tenu en outre dans toute exploitation souterraine un plan orienté de l'ensemble des travaux à l'échelle de 1/2 000, 1/2 500 ou 1/5 000, avec les cotes des points principaux ainsi que les parties abandonnées des travaux.
Le plan d'ensemble est mis à jour au moins une fois tous les six mois.