Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 30 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne)
Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 septembre 1995, vendu au prix de 14 F. L'arrêté et son annexe seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.