Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 septembre 1995, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Ils seront également consultables au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (DGER/POFEGTP), bureau BETP, 1 ter, avenue de Lowendal, 75349 Paris.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.