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Article (Arrêté du 28 avril 2000 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux assurés dans le cadre de la surveillance médicale des sportifs de haut niveau)

Article (Arrêté du 28 avril 2000 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux assurés dans le cadre de la surveillance médicale des sportifs de haut niveau)

Art. 1er. - Les dispositions du présent arrêté ont pour objet de préciser la nature et la périodicité des examens médicaux permettant d'assurer la surveillance médicale des sportifs de haut niveau inscrits sur la liste mentionnée à l'article 26 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée.

TITRE Ier

DE LA NATURE DES EXAMENS