Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)
Art. 2. - Sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté les tableaux horaires figurant dans les annexes I et II de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.