Article (Arrêté du 6 avril 1995 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))
(1) Ces plans peuvent être consultés au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, direction des libertés publiques et des affaires juridiques (sous-direction de la circulation et de la sécurité routières,
bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.