Article (Arrêté du 24 septembre 1994 portant révision des titres homologués)
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0238 du 13/10/94 Page 14514 a 14515
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