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Article (Arrêté du 20 octobre 1994 portant modification de l'inscription sur les listes des substances vénéneuses)

Article (Arrêté du 20 octobre 1994 portant modification de l'inscription sur les listes des substances vénéneuses)

Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit:
L'inscription sur la liste II des substances vénéneuses du Prolintane et de ses sels est abrogée et remplacée par l'inscription suivante:

« Liste I


« Prolintane, ses sels et ses esters s'ils peuvent exister. »