Article (Arrêté du 7 novembre 1994 modifiant l'arrêté du 20 février 1990 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres européens permettant l'inscription à un tableau régional d'architectes)
Art. 1er. - La liste des diplômes, titres et certificats d'architectes figurant à l'annexe I de l'arrêté du 20 février 1990 est complétée comme suit: