Article (Arrêté du 17 octobre 1994 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
Tableau no 8 pour Respijet 1700, au lieu de « générateur d'aérosols non autonome », lire: « générateur d'aérosols autonome ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 1 pour ROT 350/SRD 22-50, au lieu de « ROT350/SRD 22-50 »,
lire: « ROT 350/SRO 22-50 ».
Tableau no 1 pour DH 24-91 H-82/57-150 gaine radiogène équipée, au lieu de « DH 24-91 H-82/57-150 », lire: « DX 24-91 H-32/57-150 ».
Tableau no 1 pour C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0, au lieu de « C 52 super RTM 101 HS 1,2/2,0 », lire: « C 52 super RTM 101 HS 1.0/2.0 ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Article 5, au lieu de: « Module bilan des fluides par hémodiafiltration », lire: « Module bilan des fluides pour hémodiafiltration ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 6 pour Dinaflo 2, hémodialyseur, au lieu de « Dinaflo 2,
hémodialyseur », lire: « Dynaflo 2, hémodialyseur ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 10 pour PAA 90207 + PAA 90219, au lieu de « système d'enregistrement de lecture et d'analyse de l'E.C.G. en continu ambulatoire », lire: « système d'enregistrement de lecture et d'analyse de la pression artérielle en continu ambulatoire ».
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 4:
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: « Logo L 6 (Widex Logo L 6),
lire: « Logo L 6 (Widex L 6);
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: « Logo L 8 (Widex Logo L 8),
lire: « Logo L 8 (Widex L 8);
Pour Logo L 6 (Widex Logo L 6), au lieu de: « Programmateur LP 1 Widex-Widex L 6), lire: « Programmateur LP 1 Widex) ».
Pour Logo L 8 (Widex Logo L 8), au lieu de: « Programmateur LP 1 Widex-Widex L 8), lire: « Programmateur LP 1 Widex) »;
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8: pour tous les dispositifs médicaux de la société Diffusion Technique S.A.R.L., 114 à 120, rue Bergson, B.P. 132, 42003 Saint-Etienne Cedex 1, hormis les dispositifs Atomisor NL 9 et Atomisor NL 11, au lieu de: « III (domicile) + transport », lire: « hôpital-domicile ».
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 8:
Pour Liberator/Stroller/Sprint, réserve d'O2 liquide, au lieu de: « II (hôpital) », lire: « hôpital domicile »;
Pour Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe), au lieu de: « Adult Star 2000, ventilateur (voie interne et externe) », lire: « Adult Star 2000, ventilateur »;
Pour Vential, ventilateur (voie interne et externe), lire: « Vential,
ventilateur ».
Dans l'arrêté du 18 juillet 1994, paru au Journal officiel du 11 octobre 1994:
Tableau no 9:
Pour la prothèse totale de hanche no 3894-94-2, au lieu de: « Linea sans ciment », lire: « Linea cimentée ».