Article (Arrêté du 16 septembre 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse)
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1994, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse:
Pour représenter les collectivités locales
M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).
M. Vattier (Guy), en remplacement de M. Vallin (Jacques).