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Article (Arrêté du 1er juin 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères))

Article (Arrêté du 1er juin 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères))



Art. 4. - Le synonyme « Gipsy » est ajouté à la variété de chou-fleur « Gipsy Moth », inscrit en rubrique b du catalogue par l'article 2 de l'arrêté du 5 juin 1990 susvisé, qui est modifié en conséquence.