Article (Arrêté du 18 novembre 1994 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires)
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 18 novembre 1994:
Sont nommés membres du conseil permanent des retraités militaires au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du 1er juin 1983 modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires:
M. Florimond (Jacques), délégué de l'Association des anciens officiers dans les carrières civiles, et son suppléant M. Saillard (André);
M. Bréheret (Jean), président de l'Association des officiers de la marine,
et son suppléant M. Sorgus (Bernard);
M. Martinez (Alain), président national de l'Union nationale de sous-officiers en retraite, et son suppléant M. Arrouet (André);
M. Rouzeau (Daniel), président de la Fédération nationale des anciens militaires de carrière, et son suppléant M. Marty (Paul);
M. Grocq (Amédée), président de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière, et son suppléant M.
Magdeleine (Louis);
M. Gabrielli (Georges), président de la Fédération nationale des officiers mariniers en retraite, et son suppléant M. Beccia (Adrien);
M. Fabé (René), président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Bord (André);
M. Polet (André), président national de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie, et son suppléant M. Charrais (Jean-Marie);
M. Vidal (Jacques), délégué de l'Association nationale des officiers de carrière en retraite, et son suppléant M. Mainguy (Charles);
M. Porcheron (Jacques), président national de l'assemblée nationale et fédérale d'associations de sous-officiers de carrière de l'armée française,
et son suppléant M. Miolane (Marcel).
Sont nommées en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du 1er juin 1983 modifié précité les personnes suivantes:
M. Weiss (Francis), président de l'Union nationale de coordination des associations militaires, et son suppléant M. Candy (Roland);
M. de Clarens (Guy), président du Groupement national des officiers mutilés et anciens combattants, et son suppléant M. Wattiez (Maurice);
M. Peu Duvallon (Philippe), président du syndicat professionnel des anciens médecins des armées exerçant la médecine libérale ou salariée, et son suppléant M. Gaudineau (Raymond).
L'arrêté du 20 juillet 1989 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires est abrogé.