Article (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletinofficiel du ministère, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.