Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 6. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- Tableau no 8, pour « P 200 » et « P 300 », au lieu de: « II. - Hôpital », lire: « II. - Hôpital + Transport ».
Dans l'arrêté du 12 juillet 1993, paru au Journal officiel du 25 novembre 1993:
- Tableau no 8, pour « Companion 21 A + 1000 T/500/550 » et « Companion 41 A + 1000 T/500/550 », au lieu de « II Hôpital », lire « I. - Transport; II. - Hôpital; III. - Domicile »;
- Tableau no 8, pour « Freelox 201 + Port 0,5 et 1,21 - Réserve d'O2 liquide », lire: « Freelox 20 l + Port 0,5 l et 1,2 l »;
- Tableau no 8, pour « Freelox 20 l Réserve d'O2 liquide », au lieu de: « II. - Hôpital », lire: « II. - Hôpital; III. - Domicile »;
- Tableau no 8, pour « Defigard 2002, Défibrillateur externe », au lieu de « II. - Hôpital », lire « II. - Hôpital + Transport ».
Dans l'arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993:
- Tableau no 7, au lieu de: « MA-01 + Sulflux FS 05, Moniteur + plasmafiltre (épuration plasmatique + traitement du plasma », lire: « MA-01 et Sulflux FS 05, Moniteur de plasmafiltration et plasmafiltre associé ».
Dans l'arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992:
- Tableau no 8, pour ventilateur, générateur de pression positive (no 2636-92-5), au lieu de « II. - Hôpital », lire « II. - Hôpital, et domaine d'utilisation étendu au traitement des apnées du sommeil et/ou assistance respiratoire ».