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Article (Arrêté du 25 février 1994 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories)

Article (Arrêté du 25 février 1994 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories)

A N N E X E

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE


Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie


1o Le lac de Sainte-Hélène.

2o Le lac d'Aiguebelette.

3o Les lacs de Chevelu.

4o Le canal de Savières.

5o Le lac de retenue de la Vavre (commune de La Bridoire).

6o Le Rhône.

7o Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

8o Le Millioude.

9o Le ruisseau de Coisetan.

10o Le lac de Carouge, à Saint-Pierre-d'Albigny.

11o Le lac de Grésy-sur-Isère.

12o Le Thiez, de sa sortie du lac d'Aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F. au lieudit Gué des Planches.

13o Le plan d'eau du Villaret (commune de Coise).

14o Les canaux de Chautagne (communes de Chindrieux, Ruffieux,
Serrières-en-Chautagne et Vions), à l'exception du ruisseau de la Prairie et le Rigolet.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie


Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.