Article (Arrêté du 21 avril 1994 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1992 portant définition du brevet de technicien supérieur Constructions métalliques et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et l'arrêté du 31 juillet 1992 portant modification des conditions de délivrance du B.T.S. Constructions métalliques)
(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 2 juin 1994, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.