Article (Arrêté du 28 juillet 1994 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Industries céramiques)
Nota. - Le présent arrêté et son annexe I seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 22 septembre 1994, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique, au prix de 12,50 F.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.